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Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2017-2018 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 137-1]


Caisse des Écoles (16è)-Subvention (71 167 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 132-1]


Lycée municipal public parisien Bachelard (13e)-Subvention (6.690 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 107-1]


Instauration du dispositif « Un arbre dans mon jardin »-Subvention en nature d’arbres contribuant à l’augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 72-1]


Réalisation d’une école polyvalente de 15 classes sur la parcelle actuellement occupée par une école maternelle 56-58 rue Erlanger (16e) - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 103-1]


Subvention (1.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie pour la quatorzième édition de son festival. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 107-1]


Caisse des Écoles (11è)-Subvention (140 813 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 127-1]


Caisse des Écoles (20è)-Subvention (238 814 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 136-1]


Subventions (21.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et convention avec l'association « Culture 2+ ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 30-1]


Caisse des Ecoles (3e)-Subvention (29 058 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 119-1]


Lycée municipal parisien Gautier Vosges (4e)-Dotation (9.828 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 106-1]


Subventions (16.900 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (20e) et conventions avec les associations « Réseau Mom’artre » et « Raconte-nous ton histoire ».. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 32-1]


Groupe Scolaire Bignon Lemonnier (12e) - restructuration - dépôt des autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 70-1]


Location de l'immeuble 11, rue Bergère (9e) à ELOGIE-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 183-1]


Agrandissement du réfectoire de l'école Pereire (17ième) - Permis de construire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 81-1]


Subventions (140.000 euros) pour 28 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 51-1]


Location de l’ensemble immobilier 39, rue des Apennins (17e) à la société Immobilière 3F-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 179-1]


Divers collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2017. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 48-1]


Plan de relance du tri – Subventions (60 600 euros) à des associations en vue d’animations et d’actions de sensibilisation des habitants au tri sélectif Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPE 40-1]


Circonscription des Affaires Scolaires et de la Petite Enfance 20ème- Regroupement des services - Permis de démolir et permis de construire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPA 66-1]


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