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Accords-cadres à bons de commande d'accompagnement des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi, en 2 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation. Autorisation. Signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 64-1]


Avenant n°7 au protocole de cession d'Achères (78) et avenant n°2 au protocole tripartite de résiliation des baux ruraux sur Achères, Saint Germain-en-Laye et Conflans Sainte-Honorine (78). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 177-1]


Gestion des centres Paris Anim’ Ken Saro Wiwa et Wangari Muta Maathai (20e) - Marchés de services– Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 145-1]


Subvention (7.500 euros) à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 140-1]


Subvention (115.000 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 18-1]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-4]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable". Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 4-1]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-8]


Conseil d’administration de la SETE - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Département de Paris). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 1-1]


Avenant n°7 au protocole de cession d'Achères (78) et avenant n°2 au protocole tripartite de résiliation des baux ruraux sur Achères, Saint Germain-en-Laye et Conflans Sainte-Honorine (78). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 177-2]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-1]


Bipôle Gare de l'Est Gare du Nord. Convention de financement relative à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 9-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Comité Quartier Latin (5e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAE 66-1]


Modification du plafond indiciaire de l'allocation prévoyance santé mensuelle pour les agents de catégorie B Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 69-1]


Modification de délibération fixant la réglementation applicable des primes et indemnités des personnels de la Commune dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux de l'Etat Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 66-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 12 juillet et du 13 septembre 2016. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAJ 11-1]


Formation et accompagnement des contrats aidés - Signature d'un avenant à la convention 2016 avec le Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 6-1]


Conseil d'administration de la SETE. Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Ville de Paris). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 131-1]


Subventions (20.000 euros) et convention avec l'association Le Balcon. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 137-1]


Maintenance de l’application informatique pour la gestion des centres de santé et extension au dossier médical et dentaire-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DSTI 3-1]


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