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Subvention (1.000 euros) à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DAC 567-1]


Subvention (2.500 euros) à l’association Energie Partagée pour sa mobilisation dans le développement des énergies renouvelables à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DEVE 148-1]


Subvention (4.000 euros) au titre de la jeunesse à l'association Pazapas Belleville (11e, 19e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DJS 243-1]


Fixation du statut particulier des préposés de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DRH 44-1]


Versement d'une subvention exceptionnelle à l’AGOSPAP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DRH 66-1]


Subventions (25.000 euros) à 4 organismes locaux de fédérations nationales sportives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DJS 86-1]


Subventions (11.000 euros) à quatre associations au titre des cultures étrangères Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DAC 254-1]


Conservation des sépultures dont les ayants droit ont disparu en déportation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DEVE 137-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des contrôleurs de la ville de Paris dans la spécialité préfourrières et fourrières Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DRH 55-1]


Maintien temporaire des cycles de travail des ASP, préposés et contrôleurs de la préfecture de police transférés à la ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DRH 67-1]


Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des populations internées dans l'ancienne caserne des Tourelles entre 1939 et 1945,163 boulevard Mortier ( 20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DAC 610-1]


Adoption des ratios de promotion de grade (RPP) pour les agents de surveillance, les préposés et les contrôleurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DRH 61-1]


Modification des cycles de travail des personnels affectés dans les services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DILT 18-1]


Salon d’art contemporain, antiquités, brocante, livres anciens et papiers plateau Joffre (7e) convention avec la société JOEL GARCIA ORGANISATION Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DAE 264-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage à André Lanskoy 78 avenue Mozart à Paris 16e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DAC 615-1]


Subvention de fonctionnement (2.000 euros) à l’association Bon pour le Climat pour ses actions promouvant une alimentation et une agriculture durables. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DEVE 140-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Fanatikart au titre de la Politique de la Ville (19e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DAC 243-1]


Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour le projet d’achat de 240 véhicules électriques en renouvellement de véhicules thermiques. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DILT 22-1]


Subvention (5.000 euros) à 1000 Visages Production - Evry (91). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DJS 221-1]


Convention de don de mobiliers avec 3 associations : « 13 novembre fraternité et vérité » ; « Paris Aide aux Victimes » ; « Life for Paris » - Convention - Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DILT 16-1]


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