Indemnisation amiable de SIACI SAINT-HONORÉ, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 126-1]
Mise en œuvre du projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires ! » voté au Budget Participatif parisien 2016
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DDCT 134-1]
Caisse des Ecoles (20è)-Subvention (240 008 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 106-1]
Projet de performance énergétique dans les écoles – Contrat relatif à 60 écoles – Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DPA 49-1]
Caisse des Écoles (1e)-Subvention (17 561 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 87-1]
Caisse des Écoles (18e)-Subvention (263 575 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 104-1]
Caisse des Écoles (8e)-Subvention (21 238 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 94-1]
Communication sur la signature avec l’association « Le Potager du Clos » d’une convention de mise à disposition d’un jardin partagé situé dans le square du Clos Feuquières, 30 rue Desnouettes (15e) .
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DEVE 158-1]
Caisses des Écoles (15e)-Subvention (175 330 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 101-1]
Caisse des écoles (8e) – Subvention exceptionnelle (80 000euros) pour la restauration scolaire et autorisation de versement d’une avance d’un montant maximal de 100 000 euros sur la subvention 2018
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 122-1]
Caisse des Ecoles (10è)-Subvention (117 066 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 96-1]
Caisse des Écoles (16e)-Subvention (71 523 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 102-1]
Programme 2017 de zones 30 - Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DVD 72-1]
Caisse des Écoles (3e)-Subvention (29 203 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 89-1]
Grand Paris Express. Convention de partenariat avec La Société du Grand Paris, Voies Navigables de France et HAROPA Ports de Paris pour la mobilisation des voies d'eau.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DVD 89-1]
Protocole d'accord transactionnel relatif à la répartition de l’indemnisation d'un préjudice dont la responsabilité incombe en partie à la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 86-1]
Caisse des Écoles (11e)-Subvention (141 517 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 97-1]
Stationnement payant de surface. Deux convention avec l'Agence Nationale de Traitement des Infractions (ANTAI).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DVD 40-1]
Caisse des Ecoles (6e)-Subvention (22 985 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 92-1]
Caisse des Écoles (17e)-Subvention (151 369 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 103-1]
