Caisse des Écoles (9e)-Subvention (52 873 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 95-1]
Mise à disposition par l'Institut de France du jardin de l'Hôtel de la Fondation Dosne-Thiers (9e) en vue de son ouverture au public - Renouvellement de la convention
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DEVE 145-1]
Subvention à la Croix-Rouge française (50 000 €) et à la Fédération Nationale Protection Civile (50 000 €), suite aux dégâts engendrés par le passage de l’ouragan Irma sur les Iles de Saint Martin et
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 SG 46-1]
Caisse des Écoles (7e)-Subvention (29 571 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 93-1]
Caisse des Écoles (13e)-Subvention (207 233 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 99-1]
Caisse des Ecoles (2e)-Subvention (34 069 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 88-1]
Caisse des Écoles (14e)-Subvention (142 274 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 100-1]
Stationnement payant de surface. Deux convention avec l'Agence Nationale de Traitement des Infractions (ANTAI).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DVD 40-2]
Caisse des Ecoles (19è)-Subvention (248 955euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 105-1]
Service public Vélib' - Convention avec le Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DVD 102-1]
Extension T3 de la Porte d'Asnières à la porte Dauphine. Conventions avec le STIF et Eau de Paris relatives à l'organisation de l'enquête publique unique et le déplacement des canalisations d'eau.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DVD 1-1]
Caisse des Ecoles (4e)-Subvention (42 032 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 90-1]
Caisse des Écoles (5e)-Subvention (63 155 €) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 91-1]
Caisse des Écoles (12e)-Subvention (147 490 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 98-1]
Lycées municipaux - Subventions (67 044 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 74-1]
Subventions (9 600 euros) aux associations Le Moulin, APASO et Florimont et conventions avec deux d'entre elles pour le dispositif "Tous mobilisés" à l'école élémentaire 188 rue d'Alésia (14è)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 128-1]
Divers Collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2018.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 44-1]
