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Caisse des Écoles (9e)-Subvention (52 873 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 95-1]


Mise à disposition par l'Institut de France du jardin de l'Hôtel de la Fondation Dosne-Thiers (9e) en vue de son ouverture au public - Renouvellement de la convention Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DEVE 145-1]


Subvention à la Croix-Rouge française (50 000 €) et à la Fédération Nationale Protection Civile (50 000 €), suite aux dégâts engendrés par le passage de l’ouragan Irma sur les Iles de Saint Martin et Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 SG 46-1]


Caisse des Écoles (7e)-Subvention (29 571 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 93-1]


Caisse des Écoles (13e)-Subvention (207 233 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 99-1]


Caisse des Ecoles (2e)-Subvention (34 069 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 88-1]


Traverses de Charonne, Bièvre-Montsouris et Ney-Flandre. Contrat de transaction Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 7-1]


Caisse des Écoles (14e)-Subvention (142 274 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 100-1]


Stratégie de résilience de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 SG 40-1]


Stationnement payant de surface. Deux convention avec l'Agence Nationale de Traitement des Infractions (ANTAI). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 40-2]


Caisse des Ecoles (19è)-Subvention (248 955euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 105-1]


Service public Vélib' - Convention avec le Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 102-1]


Extension T3 de la Porte d'Asnières à la porte Dauphine. Conventions avec le STIF et Eau de Paris relatives à l'organisation de l'enquête publique unique et le déplacement des canalisations d'eau. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 1-1]


Caisse des Ecoles (4e)-Subvention (42 032 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 90-1]


Caisse des Écoles (5e)-Subvention (63 155 €) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 91-1]


Caisse des Écoles (12e)-Subvention (147 490 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 98-1]


Lycées municipaux - Dotations de fonctionnement 2018 (1 000 183 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 127-1]


Lycées municipaux - Subventions (67 044 euros) pour le soutien aux projets éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 74-1]


Subventions (9 600 euros) aux associations Le Moulin, APASO et Florimont et conventions avec deux d'entre elles pour le dispositif "Tous mobilisés" à l'école élémentaire 188 rue d'Alésia (14è) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 128-1]


Divers Collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2018. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 44-1]


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