Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Canal St Denis. Convention d'occupation temporaire avec la BRASSERIE BARGE SAS sur le site des Ecuries de la Briche (St Denis) dans le cadre du projet "Reinventer la Seine". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 85-1]


Communication sur la signature d'une convention avec l’association "La terrasse du T3" pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé dans le square de la Justice (20e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 126-1]


Budget Participatif : Mise en œuvre du projet un 12e ouvert sur la culture. Subvention (55.000 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 764-1]


Signature d’une concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation de l’établissement dénommé Pavillon Puebla (19e Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DFA 51-1]


Retrait - destruction des véhicules abandonnés en fourrières. Deux conventions. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 95-1]


Convention de Partenariat entre les Conservatoires de la Ville de Paris et l’Orchestre de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 761-1]


Subvention de fonctionnement (3.000 euros) à l’association Les Amis d’Enercoop (19e) pour ses actions de lutte contre la précarité énergétique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 139-1]


Parc de stationnement Porte Maillot (17e). Principe de délégation de service public pour la modernisation et l'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 86-1]


Bail de location d'un espace du Datacenter Porte de la Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DSIN 1-1]


Aliénation des lingots et pièces de monnaie résultant de legs reçus par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DFA 48-1]


Expérimentation pour réutiliser des places de stationnement à d'autres usages. Subvention à l'association DEDALE. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 101-1]


Budget participatif "Ville plus propre"- Subvention (28 860 euros) et convention avec l’Université Sorbonne Paris Cité pour un projet de collecte et de recyclage des mégots de cigarettes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 247-1]


Budget Participatif d'arrondissement "Rue aux Enfants". Rue des Coutures St Gervais (3e).Subvention à l' Association Sportive et Culturelle de l' Ecole des Quatre Fils. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 79-1]


Classement du site du cimetière de Montmartre (18e) au titre du code de l'environnement (art. L 341-1 et suivants) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 120-1]


Signature de l’avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 28-1]


Développement du service de véhicules partagés à Paris. Fixation des tarifs de redevance pour les emplacements dédiés. Avenants prolongeant les CODP avec ZIPCAR,COMMUNAUTO et UBEEQO Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 62-1]


Mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville pour le séminaire rassemblant les associations d’aide aux victimes et de victimes européennes autour du thème de la "résilience". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DICOM 38-1]


Subventions (327 250 euros) et conventions avec 18 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de lutte contre la récidive de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DPSP 6-1]


Valorisation des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - Avenant à la convention avec l’organisme ECO DDS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DPE 41-1]


Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - Avenant n° 2 à la convention avec Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DPE 36-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <