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Location de divers ensembles immobiliers à ELOGIE-SIEMP- Avenant à bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 179-1]


APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Projet la Ville Multistrates – Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 187-1]


Acquisition par RSF d'un Foyer de Travailleurs Migrants de 215 logements auprès de COALLIA 20-22 rue Beccaria (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (3.679.157 euros) demandée par RSF Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 178-2]


fourniture d’énergie thermique entre la Ville et la CPCU Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DSIN 4-1]


Régime indemnitaire de certains personnels médico-sociaux de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DRH 77-1]


Cession d’un lot de volume 21 rue Bara à Issy-les-Moulineaux (92). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 203-1]


Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Ancien Conservatoire, 21-23 rue Albert Bayet (13e) - Modification des conditions de la vente. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 200-1]


Modalités de rémunération de certains agents contractuels de la Ville de Paris déterminée par référence à un groupe hors échelle Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DRH 65-1]


Réalisation d’un programme de rénovation Plan Climat et création d’un logement PLUS 51 et 51bis, rue Stephenson (18e) par L’Habitation Confortable Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 204-2]


Opération Lourmel-Eglise (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 162-2]


Renouvellement de garanties d’emprunts accordées par la Ville à divers prêts à contracter par la société ELOGIE - SIEMP (70.800.557 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 234-2]


Subventions (11.500 euros) à 7 associations dans le 19e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 258-1]


Location de l’immeuble 56-58, rue Léon Frot et 1, rue Carrière Mainguet (11e) à ELOGIE-SIEMP –Avenant au bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 199-1]


Signature d'une convention de financement avec le Forum Métropolitain du Grand Paris pour une consultation internationale sur le devenir des autoroutes, du boulevard périphérique du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 160-1]


Garantie de la Ville portant sur 6 prêts à contracter par Batigère (27.094.750,82 euros) - Réaménagement de dette suite à la mise en œuvre de la Réduction de Loyer de Solidarité (RLS). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 211-1]


Programme d’acquisition 37/39 avenue Trudaine (9e) - Modification de garantie d’emprunt pour 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) demandée par VILOGIA Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 218-2]


Locaux communaux 108 rue Championnet (18e)- Convention d'occupation du domaine public et minoration de redevance avec l'association Le Comede Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 200-1]


Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mise à disposition des locaux 3 bis rue Jacques Kablé, 18e arrondissement, avec l’Association PIMMS de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 143-1]


Autorisation donnée à la Maire de Paris de céder une presse offset et une imprimante (10ème) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 151-1]


Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 173-2]


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