Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (10.000 euros) à l'association Bibliothèques sans Frontières (6ème arrdt.) pour son projet d’Ideas Box dans le centre communautaire Merka d'Amman en Jordanie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DGRI 42-1]


Subventions fonds du Maire (34.510 euros) à 5 associations du 17ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 63-1]


JOP 2024 - Cession à la Métropole du Grand Paris du terrain de la Plaine Saulnier à Saint-Denis (93). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 211-1]


Subventions (180.800 euros) à 12 associations dans le cadre de l’appel à projets sur l’apprentissage du français à destination des réfugi.é.e.s parisien.ne.s résidant en centres d’hébergement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 25-1]


Centre sportif Nelson Mandela (Saint-Denis 93) – Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la Société du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DJS 224-1]


Subvention (5.000 euros), au titre de la Jeunesse, à l’association RVL Insert (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DJS 207-1]


Subventions (30.000 euros) et 4 conventions et 1 avenant à convention à 10 associations de jeunesse (20e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DJS 209-1]


Subventions Fonds du Maire (17 030 euros) à huit associations (9ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 55-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants de la rue des Ecoles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 229-1]


Subventions (14 000 euros) à quatre associations et une convention pluri annuelle d’objectifs pour le financement de projets visant à favoriser l’accès aux droits, et de l’intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 145-1]


Tramway T3 Porte d'Asnières. Convention d’entretien des accroches sous les ouvrages ferroviaires SNCF Réseau enjambant le boulevard Ney et le boulevard Berthier. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 70-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2017 (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 106-1]


Subvention (34.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Maison des journalistes (15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DGRI 36-1]


Création d’un secteur distinct permettant d’isoler les opérations comptables, assujetties à la TVA, réalisées dans le cadre de la gestion des marchés de quartier Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 203-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Les 200 ans du Guignol des Champs-Elysées (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 263-1]


Subvention (5.900 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 101-1]


Subventions Fonds du Maire du 6ème arrondissement (34.005 euros) à quatre associations (6ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 52-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval « L’Ourcq Aval ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [R.49]


Subvention (6.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil – ADAC – pour les illuminations de fin d’année 2017 (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 227-1]


Subventions (21.000 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à six associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 126-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <