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Subvention d'investissement (250 000 euros) et convention avec Scintillo pour l'accélérateur de projets culturels FAR (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 209-1]


ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 129-2]


Cession de l'emprise dite "Triangle Cours Sud" située quai Henri Pourchasse à Ivry-sur-Seine (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 25-1]


Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 209-2]


Avis de la Ville de Paris relatif au projet métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 243-1]


Subvention (3.200 euros) à l’association Le Cercle Guimard Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 539-1]


APUI – Site Triangle Evangile (19e). Avis du Conseil de Paris sur l’étude d’impact et la demande de Permis de Construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 194-2]


Cession du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine et à Avon (77). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 62-1]


Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux au 18-20, rue Ramus, 20e arrondissement, avec l’Association PIMMS de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 142-1]


Hébert dans Paris Nord Est (18e) - Protocole foncier Ville/SNCF - Convention de projet urbain partenarial Ville/SNEF - Convention de transfert des équipements propres Ville/SNEF. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 134-3]


Réalisation d’un programme de 2 logements PLA-I, 71 rue de Dunkerque (9e) et 4 rue Hallé (14e), par CARITAS Habitat - Subvention (66.767 €) et garantie d’emprunt par la Ville (69.770€) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 106-1]


Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2019 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 132-1]


Réalisation 6, rue Demarquay (10e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 195-2]


Octroi d'une subvention complémentaire pour un programme de rénovation Plan Climat Energie, groupe "Botha", 10/12 rue Botha (20e) à réaliser par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 93-1]


Subventions dans le cadre de l'appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 136-1]


Subvention ( 3.500 euros) à l'association les Papillons Blancs de Paris APEI 75 dans le cadre de la Nuit Blanche Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 187-1]


Cession au profit de la RIVP du bâtiment 21 rue Léon Jouhaux / 45-49 quai de Valmy (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 128-1]


Approbation et signature de la convention de soutien de la politique de la réserve militaire entre le ministère des armées et la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DRH 87-1]


Hébert dans Paris Nord Est (18e) - Protocole foncier Ville/SNCF - Convention de projet urbain partenarial Ville/SNEF - Convention de transfert des équipements propres Ville/SNEF. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 134-4]


Acquisition par RSF d'un Foyer de Travailleurs Migrants de 215 logements auprès de COALLIA 20-22 rue Beccaria (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (3.679.157 euros) demandée par RSF Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 178-1]


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