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Déliberation
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Subvention( 425 000 euros) et convention avec l'association Oeuvres d'Avenir pour la création d'une cuisine et pour l'équipement et l'agencement de l'établissement 88 avenue Denfert Rochereau (14ème). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 344-1]


relatif à la participation de l'Etat. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [V .3]


Avis favorable sur une demande de décharge de responsabilité présentée par un régisseur du département de Paris et avis favorable sur la demande de remise gracieuse présentée par ce régisseur Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 299-1]


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