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Déliberation
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Subvention (1500 euros) à la société française de médecine physique et de réadaptation (13e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 275-1]


Subventions (800 753 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DFPE 155-1]


Conseil d’administration de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ». Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 128-1]


Subvention (8 000 euros) et convention avec le Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Egalité des Droits (11è) . Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 249-1]


Ecole Boulle - Actualisation des tarifs de restauration des commensaux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAE 126-1]


Subventions (134.000 euros) à 30 associations au titre de l'aide à la diffusion de spectacles vivants et de festivals à Paris . Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 9-1]


Lycées municipaux – Dotations initiales de fonctionnement 2019 (814 681 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASCO 86-1]


Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association CAP Sport Art Aventure et Amitié - CAP SAAA (15e) pour ses actions sportives destinées aux personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 300-1]


Conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois structures de création et de diffusion de la danse et l’État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 28-1]


Dénomination allée Nicole Girard-Mangin (11e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 165-1]


Approbation d'un avenant au BEA sur locaux cultuels de l’Institut des Cultures d’Islam 56 rue Stephenson 75018, au profit de l'association société des Habous et des Lieux Saints de l'Islam Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 770-1]


Désignation du directeur de l'Ecole du Breuil. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 155-1]


Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DFA 52-1]


Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e ) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 134-1]


Cité de l'Economie et de la Monnaie (CITECO) (17e) .Convention d'offre de concours avec la Banque de France pour l'aménagement de ses abords. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 82-1]


Subvention (15 000 euros) et convention avec l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)- Délégation Régionale Paris 11 (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 95-1]


Subventions d'investissement (10 000 euros) et conventions avec trois associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire et de la tranchée Pereire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 129-1]


Canal St Denis. Convention d'occupation temporaire avec la BRASSERIE BARGE SAS sur le site des Ecuries de la Briche (St Denis) dans le cadre du projet "Reinventer la Seine". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 85-1]


Communication sur la signature d'une convention avec l’association "La terrasse du T3" pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé dans le square de la Justice (20e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 126-1]


Budget Participatif : Mise en œuvre du projet un 12e ouvert sur la culture. Subvention (55.000 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 764-1]


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