Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Valorisation des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - Avenant à la convention avec l’organisme ECO DDS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DPE 41-1]


Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - Avenant n° 2 à la convention avec Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DPE 36-1]


Réaménagement du Square des Périchaux (15e) - Approbation du principe d'aménagement et du programme Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 13-1]


Demande d’abrogation de la reconnaissance légale de la congrégation des Religieuses augustines de Notre-Dame de Paris (14ème) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 155-1]


Subventions (265 400 euros) et conventions avec la Protection Civile Paris Seine et la Croix Rouge Française dans le cadre Paris qui Sauve Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 317-1]


Subventions (161 000 euros), conventions avec 4 associations pour la réalisation de 4 projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 2-1]


Subvention (200 000 euros) et convention avec Elogie-SIEMP pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) dans le 13e Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 284-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association Fédération des Maisons et Pôles de Santé en Île-de-France (FémasIF) (93 Saint-Denis) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 254-1]


Convention financière pour une subvention d'investissement demandée au Ministère de la Culture pour la rénovation du Théâtre du Rond Point sis 2 bis avenue Franklin Roosevelt (8e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 769-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l’association française des parties prenantes pour la ville durable (Institut pour la Ville Durable) et versement de la cotisation correspondante. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 SG 25-1]


Parc de stationnement Lutèce (4e). Convention de concession avec INDIGO INFRA pour l'exploitation et la modernisation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 88-1]


Subvention (7.000 euros) à l’Association des Familles Victimes du Saturnisme – AFVS (17e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 208-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association ENDOmind France (83 Fréjus) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 283-1]


Demande de modification des statuts de la congrégation « Province de France des religieuses de l’Assomption » (16ème) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 156-1]


Aqueduc de la Dhuis - Protocole foncier avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 47-1]


Demande d’abrogation de la reconnaissance légale de l’établissement particulier des Petites Sœurs des Pauvres de Paris 16ème Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 154-1]


Subvention (3.000 euros) au Collectif pour une transition citoyenne pour son projet "Fête des Possibles-Appartement de la Transition". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 148-1]


Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DFA 50-1]


Location de l’immeuble 25, rue du Capitaine Lagache/48, rue Guy Moquet (17e) à la SA d'HLM Toit et Joie -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DLH 174-1]


Subventions (56 500 euros) et avenants avec six associations dans le cadre de l'appel à projet Prévention des conduites à risques dans les foyers. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 98-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <