Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Aliénation d'un lingot et pièces de monnaie résultant de legs reçus par le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DFA 16-1]


Développement du service de véhicules partagés à Paris. Fixation des tarifs de redevance pour les emplacements dédiés. Avenants prolongeant les CODP avec ZIPCAR,COMMUNAUTO et UBEEQO Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 62-2]


Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association Réseau Environnement Santé (10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 209-1]


Organisation du travail des agents d’accueil et de surveillance affectés au service de l’arbre et des bois de la DEVE. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 123-1]


Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la VILLE DE PARIS et LUCKY COMICS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DICOM 36-1]


Subvention (3.000 euros) à l'amicale des anciens Conseillers de Paris ou de la Seine (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 153-1]


Subventions (330 730 euros) , conventions et avenants avec 5 associations pour des projets d’insertion prof. par l’entretien de la PC ferroviaire et de la tranchée Pereire (12 à 15e, 17e, 19e et 20e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 1-1]


Autorisation de signature de conventions annuelles de subventionnement avec huit associations Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 145-1]


Refonte du poste central de supervision du système GAASPAR - Avenant à la convention de financement avec le SIAAP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DPE 25-1]


Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le VIH, des hépatites virales et des IST – convention avec l’ARS portant sur le financement des activités 2018. Recette Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 351-1]


Avenants aux conventions avec CPCMI et BASILIADE pour la création de la Maison Chemin Vert (11e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 347-1]


Subventions (27.000 euros) à 2 associations dans le cadre de la création de deux Citéslab. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DDCT 141-1]


Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 84-1]


Convention d'occupation du domaine précaire pour le 18 bd Sérurier 75019 au profit de l'association Gare Expérimentale Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DAC 762-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DU 191-1]


Budget Participatif 2015. Mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé rue Rudolf Noureev (17e)–Convention d’occupation du domaine public avec l’Association des Hauts de Malesherbes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 140-1]


Signature d'une convention de partenariat entre le Département de Paris et Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (FESU) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 270-1]


Communication sur la signature d'une convention avec l'association "Le jardin des oursons de saint Lambert" pour la mise à disposition d'un jardin partagé dans le square Saint Lambert (15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 124-1]


Subvention (2 000 euros) à l’association Florimont – Le Château Ouvrier pour son projet d’agriculture urbaine dénommé Graine de Quartorzien dans le quartier de la Porte de Vanves (14e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DEVE 144-1]


Subvention (2.000 euros) à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) - Délégation Régionale Paris 11 (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2018 [2018 DASES 345-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <