Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 173-5]
Déclassement de terrains rue Francis de Pressensé et avenue du Président Wilson anciennement cadastrés section CD n°21 et 22 à Saint-Denis (93).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DU 209-1]
Subventions (499.000 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Code
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DAE 42-1]
Garantie de la Ville pour un prêt de la RIVP (100 959€) visant la construction 10, avenue de la Porte de Ménilmontant (20e) d’un logement social (PLS).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 183-1]
Renouvellement de garanties d’emprunts accordées par la Ville à divers prêts à contracter par la société ELOGIE - SIEMP (70.800.557 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 234-1]
Réalisation d’un programme de rénovation Plan Climat et création d’un logement PLUS 51 et 51bis, rue Stephenson (18e) par L’Habitation Confortable
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 204-3]
Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 175-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fédération du Logement de Paris (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 156-1]
Réalisation Groupe Porte de Montrouge ilot C (14e) d'un programme de réhabilitation et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH - Prêts garantis par la Ville (5 164 202 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 171-1]
Subventions (518 935 euros), avenant et convention avec deux associations (Centre d’Action Social Protestant (CASP) et Diagnostic et Trajectoires) pour leurs actions auprès des jeunes en errance.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DASES 305-1]
Autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention constitutive modifiée du Point d’accès au droit du 20ème arrondissement (PAD 20).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DAJ 15-1]
Subvention d'investissement (250 000 euros) et convention avec Scintillo pour l'accélérateur de projets culturels FAR (11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DAE 209-1]
ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DU 129-2]
Cession de l'emprise dite "Triangle Cours Sud" située quai Henri Pourchasse à Ivry-sur-Seine (94).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DU 25-1]
Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2018
[2018 DLH 209-2]
