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(La séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


(La séance, suspendue à Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


2019 DASCO 108 - Communication sur la rentrée des enfants, des jeunes et des familles parisiennes. Vœu déposé par le GEP relatif à la labellisation environnementale des établissements scolaires parisiens. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au recueil d'informations religieuses par les écoles et collèges privés sous contrats. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la liste complémentaire du concours de recrutement des professeurs des écoles. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la pénurie d'enseignants dans les établissements des premier et second degrés. Vœu déposé par les groupes PCF-FG et "Génération.s" relatif à l'accueil des élèves en situation de handicap. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'accueil des enfants en situation de handicap. Vœu déposé par les groupes PCF-FG, "Génération.s" et GEP relatif au soutien de l’association "Droit à l'Ecole". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au départ des familles de Paris et à la fermeture des écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au recrutement des personnels chargés d'assurer la surveillance des traversées piétonnes dans les écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'isolation thermique de l'école élémentaire Louis de Funès. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la diminution du nombre d'élèves. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la mise à disposition de salles par les mairies pour l'organisation d'anniversaires. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à l'ouverture des bibliothèques le dimanche pour les familles. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à un Programme d'activités Vacances pour les élèves parisiens. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au service public parisien de restauration scolaire. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la création d'un service d'accueil tout-en-un après l'école. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à un service minimum d'accueil dans les écoles les jours de grève. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à l'expérimentation du sport les après-midis. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif aux travaux effectués durant l'été 2019. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à un audit des établissements d'enseignement scolaire du 16e. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la lutte contre la pollution de l'air. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au déploiement des boîtes à livres et ludothèques mobiles dans les parcs et jardins. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à l'organisation de brocante des familles et à la création de ressourceries-recycleries. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au cadre de vie scolaire des élèves parisiens. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au dispositif de collecte et de traitement des couches usagées. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la création de places en crèches. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à l'éveil musical pendant les 1.000 premiers jours de l'enfant. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à un guichet "Paris Services Familles". Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la révision des rythmes scolaires. 2019 DASCO 81 - Divers collèges. - Dotations (1.400.000 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs. 2019 DASCO 82 - DAC - Subventions (266.000 euros) et conventions ou avenants à convention pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l'Art pour Grandir. 2019 DASCO 83 - Subvention (73.120 euros) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle avec le Mémorial de la Shoah pour un parcours d’histoire et de mémoire. 2019 DASCO 85 - Lycées municipaux. - Subventions (67.050 euros) pour le soutien aux projets éducatifs. 2019 DASCO 93 - Collèges publics. - Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2020. 2019 DASCO 94 - Collèges publics parisiens. - Dotations complémentaires de fonctionnement (347.165 euros), subvention d'équipement (8.000 euros) et subventions pour travaux (34.006 euros). 2019 DASCO 95 - Lycées municipaux. - Subventions (66.000 euros). 2019 DASCO 96 - Collèges publics autonomes. - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (10.466.805 euros). 2019 DASCO 97 - Collèges imbriqués avec un lycée. - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (2.717.564 euros). 2019 DASCO 98 - Lycées municipaux. - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (542.582 euros). 2019 DASCO 99 - Collèges publics parisiens. - Subventions (549.151 euros) au titre du budget participatif parisien et du budget participatif des collèges. 2019 DASCO 100 - Cours municipaux d'adultes. - Demandes de mesures gracieuses suite à annulation de cours dont la responsabilité incombe à l'administration. - Règlement intérieur. 2019 DASCO 105 - Hôtel de Fourcy, 8, place des Vosges (4e). - Désaffectation de son usage scolaire à compter du 31 août 2020. 2019 DASCO 107 - DDCT - Engagement de la Ville de Paris dans le programme des "Cités éducatives". 2019 DFPE 5 - Renforcer les activités ludiques et intergénérationnelles. - Stratégie de déploiement des activités ludiques dans l’espace public. - Subvention (33.000 euros) à quatre associations. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au projet de ludothèque dans le 15e. 2019 DFPE 6 - Concilier vie familiale et vie professionnelle / Parrainage de proximité. - Subventions (45.000 euros) et 1 avenant et 1 convention à 2 associations pour leurs actions dans les 13e, 18e, 19e et 20e. 2019 DFPE 35 - Subventions (4.618.937 euros), prorogation avenants n° 1, avenants n° 2, n° 3 et convention pluriannuelle d’objectifs à l’association "Crescendo" (11e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 47 - Subvention (103.891 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association "Les Ateliers pour les Petits" (18e) pour la halte-garderie "Les Ateliers pour les Petits" (18e). 2019 DFPE 48 - Subvention (250.607 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association "Centre d’Actions Locales du 18e" (18e) pour la halte-garderie "La Toupie" (18e). 2019 DFPE 49 - Subventions (297.110 euros) prorogations et avenants n° 3 à l'association "Le Dauphin Bleu" (18e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 50 - Subvention (61.899 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association "La Nouvelle Etoile des Enfants de France" (5e) pour la crèche collective A "Petits Pas" (19e). 2019 DFPE 51 - Subvention (82.154 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association "Plaisir d’Enfance" (19e) pour la structure multi-accueil "Le Nid des Tout Petits" (19e). 2019 DFPE 52 - Subventions (6.313.304 euros), prorogation, conventions et avenants à l’association "ABC Puériculture" (16e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 60 - Subventions (9.101.109 euros), prorogations, avenants et conventions à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 64 - Subvention (34.114 euros) et avenant n° 3 avec l’association "Halte-Garderie de l’Annonciation" pour la halte-garderie (16e). 2019 DFPE 82 - Subvention (1.255.624 euros), prorogation et avenants avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 83 - Subvention (2.802.094 euros), prorogation et avenants n° 2 et 3 avec l'association "La Maison des Bout’Chou" (6e) pour ses quatorze établissements d’accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 98 - Subventions (3.583.705 euros), prorogation, conventions et avenants 2 et 3 à l’association "La Maison Kangourou" (L.M.K.) dans le 10e pour 16 établissements d’accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 126 - Subvention (142.813 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs pour la structure multi-accueil 6/10, rue Guillaume (11e). 2019 DFPE 128 - Subvention (77.592 euros) et avenant n° 3 à l’association "Halte-garderie du Grand Pavois" (15e) pour la halte-garderie (15e). 2019 DFPE 150 - Subvention (198.068 euros) et convention avec la Fondation de Rothschild pour son établissement d’accueil de la petite enfance 13-17, rue de Lamblardie (12e). 2019 DFPE 163 - Subvention (600.000 euros) et convention avec l’association "Léo Lagrange Nord - Ile-de-France", pour la création d’un multi-accueil au 88, boulevard Ney (18e). 2019 DFPE 167 - Subvention (110.599 euros) et prorogation avenant n° 3 avec l'association "AGF de Paris 12" pour la halte-garderie "Croque-Nuage" (12e). 2019 DFPE 170 - Subvention (438.869 euros), prorogation et avenants n° 3 avec l'association "Estrelia" (19e) pour ses trois établissements de la petite enfance. 2019 DFPE 172 - Subvention (74.563 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association "Pirouett'" (13e) pour la crèche parentale "Pirouett'". 2019 DFPE 176 - Subvention (621.765 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association "GOSB" (20e) pour ses trois établissements de la petite enfance. 2019 DFPE 177 - Subvention (653.246 euros), prorogation et avenants n° 1 avec l'association "ESPEREM" (6e) pour ses quatre établissements de la petite enfance. 2019 DFPE 205 - Subventions de fonctionnement (129.895 euros), et convention à l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris" - U.D.A.F (9e) pour son établissement multi-accueil "Level". 2019 DFPE 211 - Subvention (33.394 euros) et convention avec l’association "La Maison Kangourou" (10e) pour la création d’un multi accueil au 43-45, rue de Charonne (11e). 2019 DFPE 203 - Logement de fonction rattaché à la crèche collective 58, rue Mstislav Rostropovitch (17e). - Convention de gestion avec "Immobilière 3F". 2019 DFPE 207 - CC 18, rue de la Tour d'Auvergne (9e). - Convention avec Le Groupe Hospitalier Universitaire (GHU) Paris - Psychiatrie & Neurosciences relative à la prise en charge de travaux. 2019 DFPE 208 - Création de trois équipements de petite enfance. - Avenants aux conventions de subventionnement (1.949.600 euros au total) conclues avec la Caisse d’allocations familiales de Paris. 2019 DFPE 212 - Création d’un équipement de petite enfance 45, rue des Meuniers (12). - Demande de subvention (924.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’allocations familiales de Paris. 2019 DFPE 214 - Restructuration du jardin d'enfants 28, rue Hélène Jakubowicz (20e). - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat. 2019 DFPE 216 - Création d’un équipement de petite enfance 14/16, rue du Capitaine Marchal. - Demande de subvention (777.600 euros maximum) avec convention à la Caisse d’allocations familiales de Paris. 2019 DFPE 217 - Mise à disposition d’emprises dépendant de la crèche 15, rue Bardinet (14e). - Convention d’occupation du domaine public avec la société "CDC Habitat Social". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


relatif aux bus à hydrogène en Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


Communication du Conseil parisien de la Jeunesse. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


Tableau des votes des groupes politiques. -3 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019


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