Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (10 466 805 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASCO 96-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 443-1]


Local au 41, rue Mouraud (20e) – Bail civil et minoration de loyer avec l’association RAVAD Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 119-1]


Concilier vie familiale et vie professionnelle / Parrainage de proximité - Subventions (45.000 euros) et 1 avenant et 1 convention à 2 associations pour leurs actions dans les 13e, 18e, 19e et 20e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 6-1]


Subvention (220.000 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec l’association Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 218-1]


Modification des statuts particuliers des techniciens supérieurs d’administrations parisiennes, des contrôleurs de la Ville de Paris et des adjoints techniques d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DRH 16-1]


Subvention (2.802.094 euros), prorogation et avenants n°2 et 3 avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (6e) pour ses quatorze établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 83-1]


Parc de stationnement Porte Maillot (17e). Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DVD 76-1]


Création d’un équipement de petite enfance 45, rue des Meuniers (12) - demande de subvention (924.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 212-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association musicale Vivaldi Paris Île de France (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 364-1]


Réalisation 92 rue Oberkampf (11e) et 2 rue Sorbier (20e) d'un programme d’acquisition-amélioration de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 102-2]


Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin à Paris 10e pour des animations commerciales au titre de l’année 2019 (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 149-1]


Subvention ( 142 813 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs pour la structure multi-accueil6/10, rue Guillaume (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 126-1]


Subvention (61 899 euros) prorogation et avenant n°3 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 50-1]


Subvention (74 563 €) prorogation et avenant n°3 avec l'association Pirouett' (13e) pour la crèche parentale Pirouett' Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 172-1]


BP Cultiver en ville - Mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé, situé au 60 rue du Sahel (12e), à l’association « Broc Bel R » et autorisation de financement de travaux d’aménagement Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 144-1]


Création d’un équipement de petite enfance 14/16 rue du Capitaine Marchal - demande de subvention (777.600 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 216-1]


Subventions (6 313 304 euros), prorogation conventions et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 52-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des capsa de la commune de Paris dans la spécialité animation périscolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DRH 53-1]


Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 121-3]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <