Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <

Conditions d'accueil des résident.e.s ICORN de la Ville de Paris, avec convention pluriannuelle 2019-2021 entre la Ville de Paris et la fondation Cité Internationale des Arts (CIA). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DGRI 57-1]


Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2018 de la 2ème concession avec la SOREQA et avenant 3 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 181-1]


Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Intervalle CAP (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 155-1]


Liste des membres présents - Vendredi 4 octobre 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Vendredi 4 octobre 2019 - Matin]


Subventions (359 200 euros) dans le cadre du plan d’action de la V. de P. pour une meilleure régulation de l’espace public et une politique coordonnée de réduction des risques et des dommages .Conv. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 213-1]


Conventions avec l’association AURORE - Mise à disposition par la Ville de Paris de l’espace de repos et de répit Porte de la Chapelle (18ème) et subventions fct/équipements.Montant : 145 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 238-1]


Subvention complémentaire (25.000 euros) et avenant à la convention d'objectifs et de partenariat avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 180-1]


Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 93-3]


Subventions (386 500 euros), avenant N°2 et conventions pour le fonctionnement de 7 accueils de jour Parisiens (5e, 10e, 15e, 18e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 201-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 533-1]


Subvention (30.000 euros) au titre de la Jeunesse et de la Vie associative et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Maison des Volontaires. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 172-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence pour ses permanences juridiques gratuites. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 217-1]


Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 93-4]


Cession par adjudication des lots de copropriété 2 et 7 de l'immeuble 3 quai Malaquais (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 208-1]


ZAC Saint Vincent de Paul (14ème) - renforcement de la conservation patrimoniale et approbation du nouveau plan des espaces publics en résultant Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 192-1]


Subvention (4.000 euros) au titre de la Jeunesse à l’association Ombre en Lumière. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 115-1]


Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 99-1]


Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 223-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 235-1]


Subvention (130.300 euros) et convention avec l’association Fédération des Acteurs de la Solidarité d’Ile de France pour ses actions de coordination des acteurs de la veille sociale à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 179-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <