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Contribution (160.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2020 (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 160-1]


Convention de mise à disposition entre la Ville et l’Établissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 778-1]


Subvention pour l’installation et l’exploitation, par la SAS ENERCITIF, de centrales photovoltaïques sur des toitures de PARIS HABITAT, ELOGIE SIEMP et la RIVP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 36-1]


Subventions (1.000 euros) à l’association de prévention du site de la Villette (APSV) au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires (19e) de la Politique de la Ville et signatu Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 794-1]


Subvention (335.000 euros) et avenants à deux conventions avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 370-1]


Convention avec l'association Théâtre musical de Paris relative à la participation d'amateurs à des représentations de spectacles Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 183-1]


Subventions (8.000 euros) à quatre associations au titre de l’action culturelle locale du 11e et signature d’un avenant Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 721-1]


Signature d’un protocole d’accord, d’un bail civil, d’une convention d’occupation du domaine public et d’une convention d’objectifs avec l’association La Générale Nord-Est (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 245-1]


Subventions (7.000 euros) à deux associations (15e) dans le cadre de l’action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 724-1]


relatif à l'ouverture nocturne des espaces verts. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .373]


relatif à la liste complémentaire du concours de recrutement des professeurs des écoles. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .358]


relatif à l'insécurité dans le quartier de la Porte de Saint-Ouen. (JOHNSON) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .368]


Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 718-1]


relatif à la pénurie d'enseignants dans les établissements des premier et second degrés. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .359]


Parc immobilier d’Elogie-SIEMP sur la commune d’Athis-Mons (91) – Levée de l’interdiction d’aliéner et abandon des droits de remise et de réservation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 211-1]


Présentation des œuvres d’art acquises en 2019 par le Fonds d'art contemporain – Paris Collections et cession des droits d’auteur afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 743-1]


relatif à l'accueil des élèves en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .360]


relatif à la labellisation environnementale des établissements scolaires parisiens. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .357]


Voeu relatif à la sécurité et à la tranquillité publique dans les squares, parcs et jardins du Ige arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .366]


Subventions (6.000 euros) à quatre associations du 9e dans le cadre de l’action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 717-1]


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