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relatif à l'isolation thermique de l'école élémentaire Louis de Funès. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .363]


relatif aux travaux effectués durant l'été 2019. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .364]


Subvention (2.500 euros) à l’association Compagnie La Déferlante dans le cadre de l’action culturelle locale du 19e Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 722-1]


Avenant de prolongation - contrat Chalet de la Porte jaune Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFA 78-1]


Portes de Paris : des espaces de vie au cœur du Grand Paris - un plan coordonné de réaménagement des Portes de Paris et d’atténuation des fractures urbaines. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 PPCI 1-1]


Subvention (10.000 euros) à l’Association française pour le cirque de demain pour l’organisation de son festival, et convention Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 69-1]


Subvention (14.000 euros) accordée à 5 associations dans le cadre de l'action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 720-1]


relatif à la prostitution intrusive rue Saint-Denis. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .367]


Subvention (14.000 euros) accordée à 5 associations dans le cadre de l'action culturelle locale (16e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 725-1]


relatif à la prolifération d'algues dans le canal Saint-Martin. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .365]


relatif à la population de chats errants. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .372]


relatif au soutien de l’association Droit à l'Ecole. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .362]


Subvention à 2 associations dans le cadre de l'action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 719-1]


Voeu relatif à la liberté de manifester et à la protection des libertés publiques Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .369]


Subvention à 3 associations dans le cadre du soutien à l'action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 723-1]


relatif à l'accès à l'eau dans les jardins partagés. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .370]


relatif à l'accueil des enfants en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .361]


relatif à une prise en charge des chats libres. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .371]


relatif au métier d'hôtesse. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [V .385]


Modification de contrat au marché de travaux pour la construction du bâtiment restauration situé au 35, avenue Guy Môquet 94450 LIMEIL-BREVANNES – Lot 2 – Terrassement VRD. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 PP 57-1]


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