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Mise à disposition d’une salle de conférence à l’association France Généalogie par les Archives de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 776-1]


Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DDCT 122-1]


Subvention( 33 394€) et convention avec l’association « La Maison Kangourou » (10e) pour la création d’un multi accueil au 43-45 rue de Charonne (11ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 211-1]


Convention d’occupation du domaine public de l’hôtel de Saint-Aignan par l’association du Musée d’art et d’Histoire du Judaïsme (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 442-1]


Renforcer les activités ludiques et intergénérationnelles – Stratégie de déploiement des activités ludiques dans l’espace public. Subvention (33.000 euros) à quatre associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 5-1]


Modification de la délibération 2018 DRH 77 du 2 octobre 2018 modifiée fixant le régime indemnitaire de certains personnels médico-sociaux de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DRH 55-1]


Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 63-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 53-1]


Subvention (77 592 euros) et avenant n° 3 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la Halte-garderie (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 128-1]


Lancement d’un AMI pour la fourniture d’abris à chauves-souris aux copropriétés, aux bailleurs sociaux et aux jardins partagés-budget participatif 2016"+ de nature en ville". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 143-1]


Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d’amélioration et d’entretien de plusieurs immeubles de son patrimoine (28.775.988,28 euros). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 173-1]


Subvention (198 068 euros) et convention avec la Fondation de Rothschild pour son établissement d’accueil de la petite enfance 13-17 rue de Lamblardie (12ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 150-1]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 49-1]


Lycées municipaux - Subventions (66 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASCO 95-1]


Autorisation de financement de l’aménagement d’une extension du jardin partagé situé dans le square Frédéric Rossif (12e) et communication sur la convention avec l’association Graine de Partage Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 135-1]


Avenant n°12 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA - précision sur la nature des missions du volet incitatif. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 30-1]


Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 54-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Commodo Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 445-1]


Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DRH 51-1]


Autorisation de financement des travaux de réaménagement du jardin partagé des Deux Nèthes (18ème), pour l'association Cultures et Potagers 17/18 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 138-1]


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