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Subvention à titre exceptionnel (5.000 euros) au Comité professionnel des Galeries d’Art Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 316-1]


Subventions (9.000 euros) à 4 associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 272-1]


4 impasse Truillot (11e) - Désordres constatés - Signature du protocole transactionnel Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 114-1]


Réalisation groupe Porte Dorée (12e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 96-1]


Avis sur le projet d’arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans la commune de Nogent-sur-Marne Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 SG 58-1]


Réalisation 18 avenue de Porte de la Villette (19e) d'un programme de création de 6 logements PLUS supplémentaires au sein d'une résidence étudiante comportant 112 logements par RATP Habitat Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 72-1]


Subvention (82 154 euros) prorogation et avenant n°3 à l'association Plaisir d’Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 51-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 358-1]


Classification des voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 202-1]


Location de l'immeuble 13-15, place de la Catalogne (14e) à la RIVP-avenant à bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 112-1]


Budget participatif : Mise en œuvre du projet « Street art et expression libre dans le 19e ». Subvention (165.000 euros) et convention avec l’EPCC Centquatre (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 72-1]


Institut de l'Audition (12e) : subvention à l'Institut Pasteur (2.500.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 285-2]


Classification d'une nouvelle voie du 9e arrondissement au titre des droits de voirie Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 219-1]


Classification des voies du 7e arrondissement au titre des droits de voirie Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 204-1]


fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours ext et int d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations par, grade d'atp2, dans la spécialité maintenance des bâtiments Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DRH 57-1]


Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur l’exploitation du Camping de Paris situé dans le Bois de Boulogne (Paris 16e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFA 82-1]


Exonération des droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale Notre-Dame (4e) dont l’activité économique a été fortement perturbée par son incendie les 15 et 16 avril 2019. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 238-1]


Rénovation de la tombe de Serguei TOPORKOFF au cimetière parisien de Bagneux (92) - convention de partenariat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 5-1]


Subvention (8.000 euros) à l ’association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 444-1]


Autorisation donnée à Universcience de déposer les autorisations d’urbanisme pour l’installation d’une structure éphémère dans le jardin Caroline Aigle du parc André Citroën (15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 75-1]


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