Subvention à titre exceptionnel (5.000 euros) au Comité professionnel des Galeries d’Art
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 316-1]
Subventions (9.000 euros) à 4 associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 272-1]
Réalisation groupe Porte Dorée (12e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par ELOGIE-SIEMP
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DLH 96-1]
Avis sur le projet d’arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans la commune de Nogent-sur-Marne
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 SG 58-1]
Réalisation 18 avenue de Porte de la Villette (19e) d'un programme de création de 6 logements PLUS supplémentaires au sein d'une résidence étudiante comportant 112 logements par RATP Habitat
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DLH 72-1]
Subvention (82 154 euros) prorogation et avenant n°3 à l'association Plaisir d’Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DFPE 51-1]
Subvention (4.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e)
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 358-1]
Location de l'immeuble 13-15, place de la Catalogne (14e) à la RIVP-avenant à bail emphytéotique.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DLH 112-1]
Budget participatif : Mise en œuvre du projet « Street art et expression libre dans le 19e ». Subvention (165.000 euros) et convention avec l’EPCC Centquatre (19e).
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SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 72-1]
Classification d'une nouvelle voie du 9e arrondissement au titre des droits de voirie
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SEPTEMBRE 2019
[2019 DU 219-1]
fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours ext et int d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations par, grade d'atp2, dans la spécialité maintenance des bâtiments
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DRH 57-1]
Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur l’exploitation du Camping de Paris situé dans le Bois de Boulogne (Paris 16e)
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SEPTEMBRE 2019
[2019 DFA 82-1]
Exonération des droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale Notre-Dame (4e) dont l’activité économique a été fortement perturbée par son incendie les 15 et 16 avril 2019.
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SEPTEMBRE 2019
[2019 DU 238-1]
Rénovation de la tombe de Serguei TOPORKOFF au cimetière parisien de Bagneux (92) - convention de partenariat.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DEVE 5-1]
Subvention (8.000 euros) à l ’association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions.
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SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 444-1]
Autorisation donnée à Universcience de déposer les autorisations d’urbanisme pour l’installation d’une structure éphémère dans le jardin Caroline Aigle du parc André Citroën (15e)
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DEVE 75-1]
