Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux de rénovation énergétique portant sur divers immeubles (9.114.290 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DLH 123-1]
Église du Sacré-Cœur (18e). Autorisation à l’Association Diocésaine de Paris de déposer un permis de construire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 581-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Faune Alfort et signature d'une convention de partenariat.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DEVE 130-1]
Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Petits Riens (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 369-1]
Subvention (103 891 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DFPE 47-1]
Subventions (9 101 109 euros) prorogations, avenants et conventions à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DFPE 60-1]
Subvention (653.246 €) prorogation et avenants n° 1 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses quatre établissements de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DFPE 177-1]
Classification d'une nouvelle voie du 8e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DU 220-1]
Mise en place de dispositifs d'aide en faveur des entreprises commerciales, artisanales et de services suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DAE 292-1]
Autorisation de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DILT 6-1]
Mandat au coordinateur (Ministère de la Transition Écologique et Solidaire) du projet InDid pour signer la convention de subvention avec la Commission européenne.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 SG 42-1]
Communication sur la convention avec l’association « Le jardin de la cité Aubry » pour la mise à disposition du jardin partagé situé au 2 bis cité Aubry (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DEVE 137-1]
Modification du statut particulier du corps des techniciens des services opérationnels
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DRH 44-1]
Annulation de la délibération 2019 DVD 6 en date du 15 juillet 2019. Subvention (4 000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé France.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DVD 83-1]
Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer un avenant à la convention de prêt à usage des locaux 181 avenue Daumesnil, 12e arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DDCT 130-1]
Budget participatif - Végétalisation du toit terrasse du Marché alimentaire Saint Martin (10e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DEVE 140-1]
Subvention (7.500 euros) et avenant à convention avec l’association Andes Diffusion (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DAC 367-1]
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction des finances et des achats - Modalités d'application de l'horaire variable.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2019
[2019 DFA 76-1]
