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Plan compost parisien 2016-2020 - Avenant à la convention de partenariat avec le SYCTOM Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DPE 43-1]


Subventions (160.000 euros) à dix-huit structures et un avenant à convention au titre de l’aide à la résidence à Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 65-1]


Institut de l'Audition (12e) : subvention à l'Institut Pasteur (2.500.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 285-1]


78 boulevard Voltaire (11e) - Désordres constatés - Signature du protocole transactionnel Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 116-1]


Prise en charge par la Ville des frais d’accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2019. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DDCT 81-1]


Fixation des modalités d’organisation du temps de travail des agents de la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique en application des dispositions du protocole d’accord cadre. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DSIN 3-1]


Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 121-4]


Subventions de fonctionnement ( 129 895 euros), et convention à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour son établissement multi-accueil "Level" Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 205-1]


Réalisation 92 rue Oberkampf (11e) et 2 rue Sorbier (20e) d'un programme d’acquisition-amélioration de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 102-1]


Location de l'immeuble 44-46, rue Véron (18e) à ELOGIE-SIEMP-Avenant au bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 89-1]


BP « Cultiver en ville » – Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, rue Ella Fitzgerald (19e) pour l’association « Potager 21 » et financement des travaux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 145-1]


Acquisition de droits sur une photographie destinée à l’identité visuelle et à la communication de la médiathèque Violette Leduc ex bibliothèque Faidherbe (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 310-1]


Marché aux puces de la porte de Vanves (14ème) - modification du règlement et signature d’un avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 216-1]


Subventions (3.583.705 euros) prorogation, conventions et avenants 2 et 3 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) dans le 10e pour 16 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 98-1]


Signature d'une convention de partenariat pour le développement de la nature, de la biodiversité et de l’agriculture urbaine au sein du patrimoine de Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 133-1]


Subvention (600.000€) et convention avec l’association « Léo Lagrange Nord – Ile-de-France », pour la création d’un multi-accueil au 88, boulevard Ney (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 163-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 360-1]


Réalisation 66 rue Julien Lacroix (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 7 logements PLS et 15 logements intermédiaires par France Habitation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 120-3]


Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 362-1]


Modification de la règlementation relative à la NBI de certains personnels au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DRH 56-1]


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