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Dénomination "jardin Clémence-Annick Burgard" attribuée à l'espace vert situé 49, rue Pierre Rebière (17e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DEVE 123-1]


Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 93-1]


Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 163-3]


Liste des membres présents - Mercredi 2 octobre 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [Liste des membres présents - Mercredi 2 octobre 2019 - Matin]


Subventions (9.500 euros) au titre de la jeunesse à 3 associations et 1 convention annuelle d'objectifs (11e, 20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 168-1]


Subventions (12.000 euros) au titre de la jeunesse à six associations et deux conventions annuelles d'objectifs (13e,14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 160-1]


Subventions (27.395 euros) et convention avec cinq associations et un organisme au titre de l’appel à projets Ateliers Citoyens de Paris 2019/2020. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DDCT 127-1]


Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 161-1]


Convention avec l’État dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté pour bénéficier de co-financement du Fonds de lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 203-1]


Propriété communale 5, rue Brantôme (3e) - Convention d’occupation du domaine public et subvention d’investissement avec convention (24.500 €) au profit de l’Association Coallia Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 122-1]


Subvention (4.500 euros) et convention annuelle d'objectifs, au titre de la Jeunesse, avec l’association L’Esprit Jazz (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 169-1]


Subventions (87.000 euros) à 15 structures au titre des aides aux projets musicaux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 173-1]


Subvention (39.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Maison des journalistes (15e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DGRI 33-1]


Requalification du passage Boris Vian et des arcades de la rue de la Goutte d’Or (18e) – Subvention d’équipement et convention avec l’association « Comité Action Logement ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 199-1]


Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 166-1]


Subventions au titre des fonds du Maire du 17ème arrondissement (16.000 euros) à neuf associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DDCT 89-1]


Dotations (1.692.864 euros) des centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif et signature d’une convention. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 215-1]


Dénomination rue Juliette Récamier (7e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DU 167-1]


Avenant à la convention d’occupation précaire et attribution d'une aide en nature pour la mise à disposition d’un local 88, rue des Rigoles (20e) au profit de l’association Une couverture pour l'hiver Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DLH 160-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec Emmaüs Défi pour les chantiers d’insertion du dispositif Convergence. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 234-1]


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