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Mai 2006

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2006, DASES 114 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants 2006 aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” et les conventions “Points Paris Emeraude” / Centres locaux d’information et de coordination. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DDEE 32 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Image, Multimédia et Vie numérique, Paris-Région” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. - Montant : 90.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DVD 135 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative aux conditions de mise en oeuvre par la R.A.T.P. d’un service de transport public de voyageur de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au nombre de postes d’insertion affectés aux entreprises d’insertion. Débat / Conseil général / MAI 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MAI 2006