Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2004

Supprimer

Conseil Général

Supprimer

Débat

Supprimer

Résultats de votre recherche

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

6 - 2004, DDEE 40 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Capital Games" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en 2004.- Montant : 35.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

14 - 2004, DASES 375 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Schizo ?...Oui !" (13e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

19 - 2004, DASES 65 G - Fixation pour l'exercice 2004 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

4 - 2004, DAJ 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 6 septembre 2004 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

13 - 2004, DASES 329 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros à l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (17e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

27 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

29 - Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.QOC 2004-1018 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, relative à la demande de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, de ne plus employer des appareils numériques pour la mammographie de diagnostic du cancer du sein Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

21 - 2004, DASES 415 G - Convention de financement pour le soutien du Département de Paris à l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (11e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

10 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en place des Conseils de la vie sociale dans les établissements pour personnes âgées Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004