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Juillet 1999

Conseil Municipal

Débat

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56 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

43 - 1999, DAC 142 - Subvention à l'Association des amis du musée de la Résistance nationale à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

49 - 1999, ASES 111 - Subvention à l'Union parisienne des associations agréées de service aux personnes. - Montant : 900.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

4 - Discussion budgétaire générale. - Exposé de M. le Maire de Paris.1999, DFAE 45 - Budgets de la Ville de Paris. - 1°) Budget d'investissement de 1999. - Décision modificative n° 1. - 2°) Budget modificatif de fonctionnement de 1999 Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

19 - 1999, DAUC 142 - Attribution de la dénomination "place de la Commune de Paris" à une place située dans le 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

31 - 1999, DVD 109 - Programme de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 24, 27, 30, 80, 92 et 95 dans les 1er, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 18e arrondissements Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

38 - 1999, DASCO 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de l'organisation de séjours de vacances de l'été 2000 pour les jeunes Parisiens Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

7 - 1999, PP 70 - Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

39 - 1999, JS 163 - Subvention exceptionnelle au Club athlétique de Paris (14e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

58 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

50 - 1999, CAS 2 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

51 - 1999, DAEE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale d'Ile-de-France de l'A.N.P.E. une convention en vue de la réalisation d'une étude portant sur les conditions d'amélioration de l'adéquation entre l'offre et la demande d'emplois à Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

45 - 1999, DAC 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque cinéma participant à l'opération "Août au ciné" une convention.1999, DAC 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.) une convention au titre du mécénat d'entreprise pour l'opération "Août au ciné" Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

59 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

28 - 1999, DVD 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), en cas d'appels d'offres infructueux, pour le réaménagement des trottoirs du boulevard Saint-Michel et de la place de la Sorbonne (5e et 6e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

20 - 1999, DAUC 92 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 8 logements vacants avec cave (16 lots) dépendant de l'immeuble situé 13, rue d'Armaillé (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

13 - 1999, DAUC 127 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition des immeubles situés 22, 24, 26, passage du Mont-Cenis (18e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux.1999, DAUC 138 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 13, rue Doudeauville (18e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux.1999, DAUC 140 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 20-22, rue Beauregard (2e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements très sociaux (P.L.A.-intégration) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

18 - 1999, DLH 203 - Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle située 9, rue Cardinale - 2, rue de l'Abbaye - 18, rue de l'Echaudé (6e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999