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Juin 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, IV - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative à la répression des cyclistes à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DASCO 69 - Signature des conventions avec les 15 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire “le goûter récréatif” dans les écoles maternelles. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux mesures de carte scolaire proposées par l’Académie de Paris. Voeu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et M. Julien BARGETON, relatif aux suppressions de classes dans le 20e arrondissement. Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée scolaire 2008. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au point d’arrêt Voguéo. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien de la desserte du quartier dit des Frères Voisin par le bus 39. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” concernant l’aide de la Ville aux télévisions associatives diffusées sur la TNT. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au projet municipal “Paris Wi-Fi”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’armement nucléaire. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DASCO 78 - Signature de 72 marchés relatifs à l’organisation, la mise en oeuvre et au suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques pour l’année scolaire 2008-2009. Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au développement de l’éducation à l’environnement dans les “ateliers bleus”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DAC 61 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Missak Manouchian, 11 rue de Plaisance (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l’attribution du nom d’Aimé Césaire à la bibliothèque Plaisance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DU 17 - Espace Champerret, situé 8-10, rue Jean Oestreicher ; 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Division en volumes de l’ensemble immobilier Champerret, signature d’un protocole d’accord, cession à la SCI Propexpo des Halles A, B et C de la place Basse. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal (suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, VI - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris concernant les procédures judiciaires relatives aux marchés de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, PP 58 - Opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques, caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières. Approbation du principe de l’opération et des pièces du marché. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise en place d’un référendum d’initiative locale sur l’opportunité de construire des tours à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DJS 320 - Lancement d’un marché de prestation de service pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du complexe sportif Alfred Nakache (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2008