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Mai 2000

Conseil Municipal

Débat

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44 - 2000, DLH 72 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e).2000, DLH 73 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 157, rue Saint-Jacques (5e).2000, DLH 74 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e).2000, DLH 75 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 218, rue Saint-Jacques (5e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

131 - QOC 2000-369 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police relative aux libertés prises par certains fonctionnaires de la Préfecture de police en matière d'application du Code de la route Débat / Conseil municipal / MAI 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2000

89 - QOC 2000-300 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une crèche dans le cadre du programme immobilier prévu sur l'ancien site des studios de la S.F.P. (19e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

85 - QOC 2000-342 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la réalisation de logements pour étudiants dans le cadre du plan U3M Débat / Conseil municipal / MAI 2000

41 - 2000, DASCO 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les associations chargées d'ateliers bleus, culturels et scientifiques une convention-type et ses annexes, des avenants-types et leurs annexes Débat / Conseil municipal / MAI 2000

105 - QOC 2000-353 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les activités et la sécurité de l'école Boulle (12e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

30 - 2000, JS 47 - Acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1999-2000 du centre d'animation "Interclub 17" (17e). - Montant : 352.500 F.2000, JS 48 - Acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1999-2000 du centre d'animation "La Jonquière" (17e). - Montant : 315.000 F Débat / Conseil municipal / MAI 2000

129 - QOC 2000-336 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant le plan "Vigipirate" Débat / Conseil municipal / MAI 2000

7 - 2000, SG 3 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l'aménagement des canaux Débat / Conseil municipal / MAI 2000

42 - 2000, DASCO 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec des Caisses des écoles des conventions pour l'achat de prestations pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2000 Débat / Conseil municipal / MAI 2000

97 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-345 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'accueil de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / MAI 2000

116 - QOC 2000-365 Question de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du rapatriement du corps de la jeune prostituée originaire de l'Europe de l'Est tuée à proximité du boulevard Ney (18e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

72 - QOC 2000-318 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet des effectifs attachés à l'opération "Tranquillité vacances" pour le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2000

106 - QOC 2000-354 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la reprise d'une crèche de la Banque de France par la mairie du 3e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2000

81 - QOC 2000-338 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'association "A.F.S.J.M." gestionnaire des locaux situés 38, rue des Amandiers (20e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

128 - QOC 2000-335 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos de la multiplication des établissements pornographiques, rue Saint-Denis (1er et 2e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

124 - QOC 2000-329 Question de Mme Cécile SILHOUETTE, élue de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris au sujet du foyer des Mûriers, 16, rue Fernand-Léger (20e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

23 - 2000, DVD 59 - Projet européen de recherche et développement HEAVEN. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Commission européenne le contrat "HEAVEN" et un accord de consortium avec les partenaires dudit projet Débat / Conseil municipal / MAI 2000

132 - QOC 2000-370 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la rue Saint-Denis (1er et 2e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000