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Mai 2000

Conseil Municipal

Débat

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39 - 2000, DAC 104 - Subvention à l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville" (20e). - Montant : 35.000 F Débat / Conseil municipal / MAI 2000

107 - QOC 2000-356 Question de MM. Serge BLISKO, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la vente du Château de Passy (Yonne) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

38 - 2000, DAC 75 - Subvention à l'association "Quai n° 5" (10e). - Montant : 80.000 F Débat / Conseil municipal / MAI 2000

87 - QOC 2000-344 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la mise en oeuvre d'un pôle universitaire dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

48 - 2000, DAUC 4 - Opération d'aménagement du secteur "Didot-Thermopyles" (14e). - Modification du Plan d'occupation des sols général de Paris en vue du retrait de la réserve au profit de la commune grevant les parcelles sises 10 et 12, cité Bauer (14e), afin de préserver 2 petites maisons. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols général de Paris avec cette opération d'aménagement Débat / Conseil municipal / MAI 2000

67 - QOC 2000-322 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à l'augmentation du nombre de prostituées dans certaines rues proches du bois de Boulogne, notamment boulevard Murat (16e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

6 - 2000, JS 244 - Communication de M. le Maire de Paris sur le sport Débat / Conseil municipal / MAI 2000

28 - 2000, JS 29 - Acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1999-2000 des centres d'animation "Les Ateliers Censier" et "Arras" (5e). - Montant total : 509.250 F Débat / Conseil municipal / MAI 2000

86 - QOC 2000-343 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux programmes immobiliers de logements destinés à la vente Débat / Conseil municipal / MAI 2000

64 - QOC 2000-314 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la gêne occasionnée par les tournages de films dans les rues des Trois-Frères, Androuet, Cauchois, Constance et à la Goutte-d'Or (18e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

58 - I - Questions du groupe "U.D.F. et modérés".QOC 2000-319 Question de MM. Yves OGÉ, Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris à propos de la gêne occasionnée aux résidents du 14e arrondissement par la réduction du temps de travail dans l'administration de la Poste Débat / Conseil municipal / MAI 2000

65 - QOC 2000-320 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur le forfait d'externat versé aux collèges privés parisiens Débat / Conseil municipal / MAI 2000

68 - QOC 2000-323 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet des horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boisson dans le 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2000

95 - QOC 2000-306 Question de M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la situation des habitants de l'immeuble, 45, rue Louis-Blanc (10e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

103 - QOC 2000-351 Question de MM. Eric ARNAUD, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des "Grands lacs de Seine" Débat / Conseil municipal / MAI 2000

70 - QOC 2000-316 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à l'insécurité qui s'est développée aux abords de la station R.E.R. "Henri-Martin" (16e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

43 - 2000, DLH 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au bail à construction consenti le 24 décembre 1987 à la société "Aquaboulevard" (15e). - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 165 logements étudiants et 52 logements jeunes en P.L.U.S. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I Débat / Conseil municipal / MAI 2000

112 - QOC 2000-361 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la Maison d'arrêt de la Santé (14e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

101 - QOC 2000-349 Question de MM. Jean-Jacques DANTON, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les diminutions de ressources de certains locataires de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2000

25 - 2000, DVD 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupe "Brink's" relatif au transport des fonds de la Régie des recettes du stationnement payant de surface Débat / Conseil municipal / MAI 2000