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Mai 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DVD 127 - Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DU 101 - Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par M. Michel CHARZAT conformément au vœu adopté par le Conseil du 20e arrondissement relatif à “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

II - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Préfet de police relative aux expulsions des familles étrangères qui vivent avec leurs enfants en France. III - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la protection des élèves et des familles d’enfants scolarisés en situation irrégulière menacés d’expulsion. IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les enfants scolarisés sans-papiers menacés d’expulsion. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, Vœu présenté par M. AIDENBAUM relatif à la dénomination de noms de femmes dans des espaces publics du 3e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’augmentation de l’offre de service en soirée et le dimanche de la ligne 28. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DLH 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 5, rue Houdart (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DJS 370 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DAC 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Maison de la Culture Yiddish - Bibliothèque Medem” relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 20.000 euros. Vœu déposé par M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’association “Maison de la culture Yiddish - Bibliothèque Medem”. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la protection de l’immeuble au 61, rue Ganneron - 28, villa Saint-Michel dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DAC 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e). - Montant : 920.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DPE 37 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une étude prospective sur l’évolution des moyens de production et de distribution d’eau à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DAC 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 795.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 20.000 euros à la S.A.R.L. “Société de production et de gestion théâtrales”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour le Théâtre Paris-Villette. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, et adopté par la majorité du Conseil du 3e arrondissement, relatif aux familles d’origine étrangère dont les enfants sont menacés d’expulsion du territoire. Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI, et adopté par la majorité du Conseil du 4e arrondissement, relatif au parrainage d’enfants étrangers scolarisés dans le 4e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, VII - Question d’actualité de M. Patrick TRÉMÈGE, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative aux mesures retenues pour corriger les dysfonctionnements des aménagements de voirie du boulevard Saint-Marcel et aux coûts afférents. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DJS 375 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DU 75 - Cession à l’OPAC de Paris des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200, boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24, rue Basfroi (11e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006