Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2008

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2008, DALIAT 15 - Lancement des marchés à bons de commandes relatifs aux prestations d’impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation de l’Association des commerçants de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (ACAJA). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DAC 142 - Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). - Montant : 4.500 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement des moyens de contrôle de la Préfecture de police pour lutter contre les taxis clandestins. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’exercice de la profession de taxi. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, V - Question d’actualité du groupe “Les Verts” relatif à l’expulsion d’étudiants demeurant dans des “résidences universitaires de fortune”. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DPA 110 - Modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux de restructuration partielle et de construction d’un bâtiment d’extension du groupe scolaire 9-11, rue de la Plaine et 12 rue des Grands Champs (20e) et demandes de permis de démolir et de construire. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DAC 76 - Subvention à la Société Historique et Archéologique du (15e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 1.300 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution du nom de Quatremère de Quincy à une place. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Condoléances. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, I - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relative à la grève de plusieurs travailleurs sans papiers afin d’obtenir leur régularisation. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DASES 47 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 5e. - Montant : 950 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DLH 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 16-18, rue Vulpian (13e). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’un urbanisme intergénérationnel avec la création de résidences intergénérationnelles dans plusieurs arrondissements de la Capitale. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la gestion des problèmes techniques et d’hygiène au foyer des travailleurs migrants de la rue des Arbustes. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DALIAT 4 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules des services municipaux. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DJS 70 - Subventions à 3 associations du 9e arrondissement. - Montant total : 34.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DVD 20 - Lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux d’installation de câbles de transmission et de boucles de détection du trafic sur le boulevard périphérique et les voies sur berges. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DASES 70 - Permis de construire au profit de l’association Charonne pour le relogement de son Centre d’accueil et d’Accompagnement à la Réduction des risques des Usagers de Drogues (CAARUD) boulevard Ney (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 2008