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Novembre 2005

Conseil Municipal

Débat

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2005, DLH 282 - Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.E.M.E.A. 15 portant location de l’immeuble communal situé 4, rue Frémicourt (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux personnes sans abri à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 442 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec la SARL “Le Tarmac de la Villette”, située 211, avenue Jean-Jaurès(19e). - Montant : 40.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DVD 226 - Contrat de réseau vert 2005-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat 2005-2007. - Approbation du programme 2005 d’amé-nagements cyclables. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DF 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions-cadre relatives à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit des sociétés SFR, Orange France et Bouygues Télécom. Vœu de l’Exécutif (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DASCO 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 34.707 euros. Vœu déposé par M. Michel DUMONT, Mme Hélène RIMBERT, M. Christian LE ROUX et les membres du groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 584 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de 3.000 euros à l’association “Cité européenne des Récollets”, 1, rue d’Enghien (10e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DVD 242 - Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon-Blum (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DF 78 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. 2005, DF 86 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2004 des Sociétés d’écono-mie mixte de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la situation de Ramin R. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 481 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association Le lieu “Mains d’oeuvres”, située 1, rue Charles-Grenier, 93400 Saint-Ouen, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DF 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions-cadre relatives à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit des sociétés SFR, Orange France et Bouygues Télécom. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour un budget primitif 2006 permettant de rattraper le retard et d’accélérer l’éradication de l’insalubrité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Christophe GIRARD relatif à un hommage à Mireille Havet. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Adoption d’un compte rendu. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la délocalisation de l’E.N.S.M.I.C. en Poitou-Charentes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, SGRI 67 - Subvention de 50.000 euros à la Croix-Rouge française en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005