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Novembre 2005

Conseil Municipal

Débat

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2005, DPVI 125 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations. Vœu des groupes socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement républicain et citoyen. Vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la complétude du diagnostic préalable à l’élaboration du Plan de déplacements de Paris (P.D.P.). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DMG 54 - Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. 2005, DMG 55 - Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres en vue de la fourniture d’ar-ticles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 291 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “Immobilière 3F”, d’un programme de réhabilitation de 90 logements-foyers PLUS, 90 logements-foyers PLS et 120 logements-foyers PLA-I dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). - Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société anonyme d’H.L.M. “Immobilière 3F” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 302 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 87 logements PLUS, 18 logements PLA-I, 71 logements PLS et 91 places de stationnement situé 16-26, rue du Hameau (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la mise à disposition de grands logements pour permettre le relogement des familles des immeubles insalubres. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au financement des associations de jeunesse et d’éducation populaire. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant l’in-tervention du Maire de Paris auprès du Gouvernement pour que cessent les atteintes à la pérennité et à la survie des associations d’éducation populaires. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DJS 438 - DLH 132 - Location par bail emphytéotique à la Communauté de communes de la Brie-des-Etangs de parcelles communales situées à la Ville-Sous-Orbais (51). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 578 - Création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Approbation des statuts de la régie, fixation de la dotation initiale d’un montant de 300.000 euros et désignation du directeur général. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” permettant la mise en œuvre d’un plan de réhabilitation et de desserrement des foyers de travailleurs migrants. Vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’état d’urgence et à la mise en place du couvre-feu à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la privatisation d’E.D.F. Vœu déposé par Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la privatisation d’Electricité de France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DPJEV 60 - Subvention à l’association “Parce qu’on Sème” (20e) pour la réalisation d’actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures. - Montant : 2.500 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMA-EST) d’une demande de permis de démolir divers bâtiments situés dans le programme d’aménagement de la Z.A.C. “Pajol” (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DPJEV 68 - Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (RME) (18e) pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. - Montant : 8.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. MARCOVITCH relatif au C.R.E.C.E.P. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DPA 204 - Approbation du principe d’intervention du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et du marché de prestation intellectuelles correspondant. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DFPE 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Ecole normale sociale” située 2, rue de Torcy. - Subvention d’un montant total de 160.000 euros, au titre de 2004 et de 2005, dans le cadre de cette convention, pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l’enfance et de la famille. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005