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Novembre 2007

Conseil Municipal

Débat

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II - Question d’actualité posée par le groupe MoDem à M. le Maire de Paris relative aux difficultés rencontrées par les utilisateurs de Vélib’. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 275 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés correspondants relatifs à l’assistance aux études de faisabilité, la rédaction de programme pour la mise au point des dossiers de consultations concepteurs ainsi que l’analyse des études de maîtrise d’oeuvre, pour des opérations d’investissement dans les établissements publics municipaux et départementaux. Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives à la production des études de faisabilité, la rédaction de programme et l’analyse des études de maîtrise d’oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif au carrefour des rues Ordener/Simart/Flocon/Square Clignancourt. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 277 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 10 logements PLS situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 196 - Fixation pour 2008 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 269 - Restructuration des Foyers de Travailleurs Migrants “Fontaine au Roi” sis 77, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), “David d’Angers” sis 15, rue David d’Angers (19e) et “Mûriers” sis 16, rue Fernand Léger (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeux déposés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, VI - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police, relative aux opérations contre les marchands de sommeil. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 53, boulevard de Rochechouard (9e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché public pour la conception, la réalisation, la fourniture, l’installation et l’exploitation de sanitaires publics à entretien automatique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’insalubrité de certains immeubles. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la création de résidences sociales dédiées aux travailleurs migrants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vote spécifié. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’affichage à caractère local sur les panneaux d’affichages municipaux MUPI. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 287 - Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 8 logements PLS et un local d’activités situé 10, rue de Tanger (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 697 - Reprise en régie des activités de l’Action artistique de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPE 115 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2006. 2007, DPE 116 - Communication du rapport de contrôle des délégations du service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2006. Voeu déposé par le groupe communiste. Voeux déposés par le groupe “Les Verts”. Voeu déposé par le groupe “Paris Libre”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au partenariat avec la commune de Saint-Mandé. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’annulation du colloque sur l’impunité politique en Algérie (suite). Voeu déposé par l’Exécutif (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007