Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2008

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2008, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par Mme Aline ARROUZE, Hélène BIDARD, M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I.. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Claudine BOUYGUES et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté à l'unanimité du Conseil du 18e arrondissement, relatif à la création d'un Grand rendez-vous de restitution des actions dans le domaine de l'Intergénérationnel dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif à la demande de réouverture de l'unité de police de quartier "Chapelle". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DJS 235 - Subvention à la société anonyme sportive Paris Saint-Germain Football - Montant : 2.150.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DF 78 - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation de l'Agence parisienne du climat. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DJS 126 - Signature d'une convention avec l'association "Gym' Paris 15" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 41.000 euros. Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. proposant qu'une subvention de 55.000 euros soit attribuée à l'association "Gym Paris 15". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DLH 208 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée situé 19, rue Villiot (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DVD 213 - Signature de l'avenant n° 1 au marché conclu avec la Société STEM Propreté pour l'entretien, la surveillance et la collecte des recettes des lavatories. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la durée d'utilisation gratuite du Vélib' pour les abonnés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DAC 478 - Subvention à l'association "13 en vue" (Treize en Vue) (13e). - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DASCO 175 - Signature de conventions pour l'attribution de subventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "Recherche sur Paris" Montant total : 330.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, III - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'application du S.M.A. par la Mairie de Paris lors des grèves à Paris. IV - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l'organisation du S.M.A. V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Service minimum d'accueil. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, M. Jérôme DUBUS, Mme Laurence DOUVIN, M. Jean-Didier BERTHAULT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la couverture du périphérique. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DEVE 147 - SGRI 80 - Mise à disposition à titre gracieux, d'un emplacement au cimetière du Père Lachaise (20e), au profit de l'association de défense des familles des victimes de la catastrophe de Charm El Cheikh, pour y inhumer les restes non identifiés des victimes de la catastrophe. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008