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Avril 2019

Conseil Municipal

Débat

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votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

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votes des groupes politiques. -8 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

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votes des groupes politiques. -5 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

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2019 DJS 126 - Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) - Agrément de la nouvelle dénomination du POPB. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Annexe n° 1-26 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

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Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

2019 DVD 50 - Engins à deux ou trois roues en libre-service sans station d'attache. Fixation des tarifs de redevance d'occupation temporaire du domaine public. Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d'un code de la rue. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au lancement d’un appel à concurrence pour les locations de trottinettes. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’interdiction de circulation des trottinettes sur les trottoirs. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la limitation du nombre de trottinettes sans station d’attache. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la verbalisation de tous les deux-roues circulant sur les trottoirs en infraction au Code de la route. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d’une carte des zones de stationnement pour les engins à deux ou trois roues. Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la régulation des services de mobilité en flotte libre. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux Engins de déplacement personnel. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la sanctuarisation des trottoirs et au partage de l'espace public. Voeu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à un budget annexe des mobilités. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à une interdiction du "free-floating". Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

2019 DAE 182 - Subvention (5.000 euros) à la chambre de commerce et d’industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

"Génération.s" à Mme la Maire de Paris relative à un bilan sur l’ensemble des œuvres artistiques ayant accompagné le tramway T3. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au fichier des titulaires de la carte "citoyen de Paris". Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Voeu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif aux jardins d'enfants parisiens. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

2019 DCPA 9 - Convention d’occupation du domaine public (C.O.D.P.) pour l’installation et l’exploitation d’installations photovoltaïques et de la convention d’objectifs (subvention). - Budget participatif. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une clause de production européenne des panneaux. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

2019 DFA 34 - Décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2019. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à l'occupation temporaire du collectif d'artistes "Le Post". Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la fermeture de classes à l'école maternelle Wurtz. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

votes des groupes politiques. -4 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

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Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

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