Paris Politiques
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39 - 2000, JS 575 - Subvention d'équipement à l'association "Jeunesse Loubavitch" pour la réalisation d'un centre socio-culturel (19e). - Montant : 4.500.000 F
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
3 - Adoption d'un compte rendu
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
19 - 2000, DFAE 147 - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. - Décision modificative n° 3
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
16 - 2000, PP 126 - Budget spécial de la Préfecture de police de 2001 (sections de fonctionnement et d'investissement)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
20 - Lettre rectificative du budget primitif 2001 de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
55 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
21 - Examen des vœux et amendements
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
27 - 2000, DLTI 86 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2001.2000, PJEV 144 - Budget primitif du Service extérieur des Pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 2001.2000, DPE 124 - Budget annexe de l'Assainissement de 2001.2000, DPE 125 - Fixation des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 2001. - Budget annexe de l'Assainissement.2000, DPE 123 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris pour 2001.2000, DPE 129 - Redéfinition des natures et réévaluation des durées d'amortissement technique des immobilisations du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
48 - 2000, DLH 377 - DAUC 261 - Réalisation par la Fondation Michelle Darty de 3 équipements pour handicapés. - Location par bail emphytéotique à la Fondation de la propriété communale située 72, avenue Félix-Faure (15e). - Vente à la Fondation de 2 immeubles communaux situés 3-5, rue Oscar-Roty et 35 bis - 37, rue Falguière (15e). - Autorisation de consentir les dépôts des demandes de permis de démolir et de construire
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
32 - 2000, JS 503 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum animation loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er).2000, JS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Beaujon" (8e).2000, JS 507 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'animation et de loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Valeyre" (9e).2000, JS 510 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Reuilly", "Villiot" et "Saint-Eloi" (12e).2000, JS 511 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre international de séjour de Paris" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation et d'hébergement "Maurice-Ravel" et du centre d'hébergement "Kellermann" (13e).2000, JS 512 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre international de séjour de Paris" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Bercy" (12e).2000, JS 513 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e).2000, JS 514 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association culture loisirs et sports du 13e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Baudricourt" (13e).2000, JS 515 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Dunois" (13e).2000, JS 516 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "GAREF Paris - Association pour le développement scientifique chez les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "GAREF aérospatial" et "GAREF océanographique" (13e et 14e).2000, JS 517 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association culture loisirs sports du 13e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e).2000, JS 518 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e).2000, JS 520 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point-du-Jour" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Point-du-Jour" (16e).2000, JS 521 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Loisirs animation Epinettes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "La Jonquière" (17e).2000, JS 522 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Inter 17 culture jeunesse" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Interclub 17" (17e).2000, JS 528 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Amandiers" et du centre d'animation et d'hébergement "Louis-Lumière" (20e).2000, JS 529 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une convention de délégation de service public pour la gestion de l'espace jeunes "Saint-Blaise" (20e)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
51 - 2000, DAUC 259 - Attribution des dénominations "villa de l'Astrolabe" et "villa du Mont-Tonnerre" à 2 rues du 15e arrondissement
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
40 - 2000, DAC 359 - Subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention décrivant les modalités de son versement. - Montant : 1.500.000 F
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
5 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
28 - 2000, DFAE 116 - Créations et suppressions d'emplois dans les services de la Ville de Paris pour 2001
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
17 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
52 - 2000, DFAE 148 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
11 - 2000, JS 571 - Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux olympiques de 2008
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
26 - 2000, DFAE 127-4° - Relèvement des tarifs des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
4 - Débat sur l'ordre du jour
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000
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