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Decembre 2006

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2006, DDEE 85 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec COOPANAME et les associations FINANSOL, SOS Insertion et Alternatives et Consommer Autrement, en vue d’assurer le développement à Paris de l’économie solidaire. Montant total : 190.000 euros. 2006, DDEE 86 G - Programme départemental d’Aide à l’Emploi 2006-2007 : approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des services au domicile des personnes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. - Montant : 40.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 71 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention annuelle de partenariat portant attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’agence de développement économique de Paris “Paris Développement” au titre de l’exercice 2006. - Montant : 250.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 481G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Prévention Santé” dont le siège social est situé 31-33, rue de la Folie Régnault (11e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DF 19-1° G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 59 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une participation de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 490 G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006