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Decembre 2009

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Débat

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2009 DF 25 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2010. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2010. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DF-DRH 27 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2010. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DASES 529 G - Création de deux plates-formes territoriales de repérage et de suivi des jeunes décrocheurs en risque d'errance - Expérimentation conduite dans le cadre de l'appel à projet expérimental pour les jeunes du Haut Commissariat à la Jeunesse. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un jury d’architecture (suite). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DDEE 115 G - Signature de la convention pluriannuelle avec l'association "Ecole de la Deuxième Chance de Paris" (E2C Paris) pour l'attribution d'une subvention. Montant 300.000 euros. 2009, DDEE 116 G - Signature d'une convention avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements (Plan Local Pour l'Insertion et l'Emploi) relative à l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant : 500.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté à la majorité par le Conseil du 18e arrondissement, relatif à l'utilisation concertée de la matinée du samedi pour l'aménagement hebdomadaire du temps scolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien de la Ville de Paris à la demande de libération de Salah HAMOURI. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Annexe n° 4 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Question du groupe du Mouvement Républicain et Citoyen. QE 2009-161 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement Républicain et Citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’activité "rachat de prêts" du Crédit Municipal. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination de deux allées du jardin de la Z.A.C. "Boucicaut". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DAC 698 - Signature d'avenants ou de conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2010. - Montant : 37.761.155 euros. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DAC 700 - Signature d'une convention avec l'association "Le Vieux Montmartre - Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 124.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DDATC 101 - Charte Parisienne de la Participation. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DU 196 - Projet Triangle (15e) - Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU sur le site de la Porte de Versailles ; définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la demande d'autorisation pour le pompage de mise hors d'eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, PP 100 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. 2009, PP 94 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2009 et 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des effectifs policiers sur le territoire parisien. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une étude pour la mise en place de petits taxis électriques réservés à Paris intra-muros et à la petite couronne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009