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Decembre 2014

Conseil Municipal

Débat

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-14 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DASES 1431 G - Budget primitif 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’enfance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 PP 1057 - Budget primitif du budget spécial pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DAC 1649 - Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la réforme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 PP 1057 - Budget primitif du budget spécial pour 2015. (Suite). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au personnel de la B.S.P.P. Vœux déposés par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DJS 372 - DFA - Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-26 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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Annexe n° 3-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DFA 28 - Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DDEEES 1240 - Marchés découverts alimentaires - modification des tarifs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux tarifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-12 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DFA - DRH 13 G - Budget primitif emploi 2015 pour les services départementaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-20 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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-23 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DPE 1062 - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-17 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DFA 25-3° - Evolutions des tarifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -6 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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