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Decembre 2014

Conseil Municipal

Débat

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2014 DLH 1216 - Subvention (535.000 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Annexe n° 3-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DDEEES 1145 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec la régie de quartier Saint-Blaise/Charonne (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 PP 1055 - Modification des tarifs des frais de fourrière pour certains véhicules à Paris. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un bilan mensuel des enlèvements de véhicules. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Compte rendu de la 2e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-24 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à la suppression des jetons de présences au sein des SEM parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DFA 11-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DFA 26 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-7 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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-11 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DFA 25 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2015. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière d'insertion et de lutte contre l'exclusion. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse : une mobilisation transversale. Communication sur le plan climat. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-25 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DFA 11-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Annexe n° 3-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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Annexe n° 3 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DFA 25-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DPE 1060 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Annexe n° 1-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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