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Decembre 2014

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux services de restauration assurés par l'A.S.P.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DFA 11 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Communication de Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif de 2015. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DASCO 1066 G - Divers collèges publics - Fixation des tarifs de restauration scolaire et d’internat à compter de la rentrée scolaire 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DFA 46 - Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation des panneaux publicitaires sur les quais du tramway T3 entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -10 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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-19 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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2014 DJS 368 - DFA - Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DASCO 1171 - Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Annexe n° 1-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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Annexe n° 1 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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-13 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

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Annexe n° 1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DFA 25-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 CAS 1002 - Evolutions et simplification du règlement municipal des prestations d'aides sociales facultatives. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux Pierrots de la nuit. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014