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Decembre 2015

Conseil Municipal

Débat

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-12 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DASES 491 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DASES 536 G - Fixation pour l'année 2016 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DRH 17 G - Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 409 - Réalisation sur les lots A, B1, C et F, 71, boulevard Diderot et 20 bis, rue de Reuilly (12e) d’un programme comportant 211 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la marche des dignités. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DASCO 10 - Activités extra-scolaires et périscolaires - Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs - Fixation des tarifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 SG 42 - Aménagement des berges de Seine - Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire des commerces. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à une étude sur une promenade de Bercy au port de l'Arsenal. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un débat sur l'enjeu de la logistique urbaine de marchandises. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un report de calendrier. (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par les groupes SOCA, PCF-FG et GEP relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DJS 282 - Espaces Jeunes - Marché de services (article 30) - Principe et modalités de passation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DILT 29 - Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 363 - Réalisation 19, rue de la Condamine (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par les groupes SOCA et PCF-FG relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à des Assises de la laïcité. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DGRI 81 - Label Paris Europe 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 383 - Réalisation 88, rue Ménilmontant (20e) d’un programme de construction de 45 logements étudiants par "l’Habitation Confortable". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DAC 649 - Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit "le clown Chocolat" 251, rue Saint-Honoré (1er). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne CDG Express. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015