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Decembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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-36 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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et des élu-es du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à l’action entreprise par la Ville de Paris pour l’éthique et la transparence de ses partenaires financiers et bancaires. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DU 253 - Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-9 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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-22 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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2016 DRH 81 - Actualisation des ratios promus promouvables de certains corps de catégorie C suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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2016 DLH 327 - Réalisation 5-5bis, rue de Vaucouleurs (11e) d’un programme de construction neuve de 17 logements sociaux (5 P.L.A.-I., 7 PLUS et 5 P.L.S.) par "H.S.F.". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DRH 110 - Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des corps des éboueurs, des fossoyeurs et des égoutiers et autres personnels des réseaux souterrains. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Budget spécial primitif pour 2017. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la création d'une Commission consultative de gestion de la Préfecture de police. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux A.S.P. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la vidéo-protection. 2016 PP 61 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2017. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

roupe Ecologiste de Paris relatif à la réquisition des logements vacants. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mobilisation des espaces vacants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 167 - Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l’article L. 2122-22-4° du Code général des collectivités territoriales. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DEVE 166 - Dénomination "Esplanade Gilles Jacquier" attribuée à l'espace vert situé 50-56, rue de Charonne (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DASES 415 G - Subvention (125.000 euros) et convention avec l’association "Aux captifs, la Libération" (6e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Vœu déposé par le groupe LR relatif à la dénomination d'un lieu du 15e "Yvette Chauviré". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-30 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 SG 44 - Aide d'urgence (30.000 euros) à la Croix-Rouge française suite aux fortes intempéries en Nouvelle Calédonie le 22 novembre 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016