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Decembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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2016 DU 90 - APUI sur le site Pershing (17e). - Désignation du lauréat. - Déclassement. - Protocole de transfert de droits et protocole de VEFA. - Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme. 2016 DU 93 - APUI sur le site Ternes-Villiers (17e). - Désignation du Lauréat. - Principe de déclassement. - Protocole de vente. - Autorisation de dépôts des autorisations d'urbanisme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la signalétique des ponts enjambant la Seine et des sites culturels alentours. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DASES 432 G - Budget primitif 2017 du budget annexe des Etablissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DAC 582 - Subvention (4.000 euros) à l'association "Passages et Galeries" (8e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au réaménagement de la place du Panthéon. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Discussions budgétaires - Ville et Département - Etat spécial territorial. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DVD 157 - Modification des modalités du stationnement payant de surface à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 61 G - Rapports des mandataires du Conseil départemental dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-33 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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2016 DRH 86 - Approbation du nouveau programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-35 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux A.S.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DDCT 165 - DASES - Convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Utopia 56" (60.000 euros). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DGRI 83 - Coopération avec Beyrouth : création du centre de mémoire et culture "Maison jaune". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'utilisation des aires de livraison. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux travaux de mise en sécurité électriques des tours du Front de Seine. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DDCT 155 - Subventions (185.000 euros) à 12 associations et conventions dans le cadre de l’appel à projets "REFUG2016" sur l’apprentissage du français à destination des réfugiés. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au financement des ateliers sociolinguistiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DGRI 60 - Subvention (120.000 euros) et convention avec la Fondation Institut kurde de Paris (10e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016