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Decembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DPE 62 - Mise à disposition de crédits d’investissement en vue de permettre aux maires d’arrondissement d’acquérir du matériel de propreté de proximité. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'augmentation des crédits et à leur répartition. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DLH 343 - Réalisation 86, quai de la Râpée (12e) d’un programme de construction neuve de 14 logements sociaux (8 P.L.A.-I. et 6 PLUS) par la R.I.V.P. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'équilibre des programmes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

relatif aux sanctions contre l'affichage sauvage. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Compte rendu de la 4e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-16 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Annexe n° 2 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la transformation de bureaux vacants en logements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Condoléances. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-15 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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2016 DASES 257 G - Adoption du règlement intérieur du Fonds de solidarité pour le logement (F.S.L.) de Paris et des conventions attenantes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DAE 364 - Subventions (70.000 euros) et conventions avec deux associations portant des projets de ressourceries du vélo (11e et 91). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Intervention de M. BOUTAULT sur la tragédie d'Alep. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-21 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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