Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2016

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2016 DRH 8 G - Actualisation des ratios promus promouvables de certains corps de catégorie C suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-20 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

télécharger le pdf

-23 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

télécharger le pdf

- Convention de subventionnement (20.000 euros) à l’association "Paris et Compagnie" (Paris&Co) pour son projet d'appel à expérimentations de solutions innovantes "Adaptation au changement climatique". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Annexe n° 2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

télécharger le pdf

-32 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

télécharger le pdf

2016 DFA 147 - Avenant n° 6 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-17 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

télécharger le pdf

2016 DAC 579 - Subvention (2.000 euros) à l'Association des auditeurs de l’Institut des hautes études de défense nationale (I.H.E.D.N.) (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DAE 396 - Seine attractive, Seine responsable. - Conventions d’occupation du domaine public avec six structures de l’économie solidaire et circulaire et une association sportive (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DU 87 - Appel à projets urbains innovants : site gare Masséna (13e). - Désignation du lauréat. - Signature de la promesse de vente. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-34 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

télécharger le pdf

2016 DAE 29 G - Subvention de fonctionnement (3.270.000 euros), subvention (250.000 euros) concernant le décrochage des jeunes, avenant n° 3 à la convention avec la Mission locale de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la place de la Concorde. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DILT 37 - DFA - Actualisation des durées d’amortissement. - Budget annexe du Service technique des Transports automobiles municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DU 249 - Plan "Nager à Paris". - Projet d'aménagement du 133 et 133 bis, rue Belliard (18e). Compte rendu de l'enquête préalable à la D.U.P. et avis favorable à la poursuite de l'opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe LR relatif aux travaux de le crypte située rue Pierre-Nicole. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe LR relatif au C.M.A.I. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DAE 396 - Seine attractive, Seine responsable. - Conventions d’occupation du domaine public avec six structures de l’économie solidaire et circulaire et une association sportive. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016