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Decembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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Budget spécial primitif pour 2017. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création d'un guichet unique pour les commerçants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DAC 307 - Subvention (170.000 euros) et conventions avec la Maison des pratiques artistiques amateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la dénomination "Kiki de Montparnasse". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DAE 323 - Kiosques commerciaux sur le domaine public proposant des services de proximité. - Conventions avec la société "Lulu dans ma Rue". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DEVE 162 - Dénomination "Square du Temple - Elie Wiesel" de l’espace vert situé 64, rue de Bretagne (3e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DDCT 164 - Modification de la délibération 2014 SGCP 1004 relative à l'exercice du mandat des élus parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-31 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité dans le parc social. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 SG 43 - Rapport d'observations définitives et ses réponses relatif à l'examen de la gestion de l'opération d'aménagement des Berges de Seine. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la prévention des jeunes contre le surendettement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-29 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture du centre sportif de la Z.A.C. "Saussure". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-24 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux poursuites judiciaires contre "Foodora". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la circulation quartier Marx-Dormoy. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DEVE 156 - DFA - Tarifs des droits d'entrée des prestations de la Direction des Espaces verts et de l'Environnement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Budget annexe de l'Assainissement. - Budget primitif 2017. 2016 DPE 46 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement "part collecte" à compter du 1er janvier 2017. 2016 DPE 47 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-7 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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