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Decembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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Budget annexe de l'Eau. - Budget primitif 2017. 2016 DPE 45 - DFA - Budget annexe de l’Eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Félicitations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 66-1 G - Budget primitif d’investissement du Département de Paris pour 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sectorisation des collèges. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sectorisation des collèges pour la rentrée 2017 (17e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DPA 93 - Groupe scolaire Murat - 162, boulevard Murat (16e). - Construction de locaux pour le relogement temporaire de l’école maternelle Erlanger. - Autorisations administratives. Vœu déposé par le groupe LR relatif aux alternatives au relogement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

relatif au développement de l'intermodalité vélos - transports en commun. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DDCT 163 - Subvention d’investissement (15.000 euros) et convention avec l’Association de médiation pour un usage optimal de la nuit (A.M.U.O.N.). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif au risque de désertification bancaire dans les quartiers populaires. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-19 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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2016 DFA 171 - Etats spéciaux d'arrondissements - Budget primitif 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 CAS 3 - Communication relative au budget 2017 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. 2016 DFA 66 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement départemental 2017. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, relative au budget primitif de 2017. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au moratoire des impôts, des taxes et des redevances. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la transparence et à la sincérité budgétaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

G - Caserne des Minimes 12-14, rue de Béarn (3e). - Conclusion d’un protocole avec "Elogie". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

-13 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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2016 DFPE 259 - Convention pluriannuelle d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 53 - DRH G - Budget primitif emplois 2017 pour les services départementaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 168 - DLH - Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016